80438_PLU_20180620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT"


Informations

Nom du document DU_80438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT
Maillage 80438 HEUDICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:50
Publié le 23/12/2020 à 16:03
Mis à jour le 23/12/2020 à 16:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80438_PLU_20180620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b94375faac5df08c90d333a65f51e29d
Producteur CCHS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUDICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [3.0626923,50.0044402,3.1244873,50.0537883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80438_procedure_20180620.pdf Procédure
80438_rapport_20180620.pdf Rapport
80438_padd_20180620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80438_reglement_20180620.pdf Règlement écrit
80438_reglement_graphique_20180620.pdf Règlement graphique
80438_SUP_notes_20180620.pdf SUP notes
80438_SUP_plan_20180620.pdf SUP plan
80438_gaz_plan_20180620.pdf Gaz plan
80438_info_19_00_aep_defense_incendie_20180620.pdf Info 19 00 aep defense incendie
80438_info_19_00_assainissement_EP_dechets_20180620.pdf Info 19 00 assainissement EP dechets
80438_info_19_00_assainissement_plan_20180620.pdf Info 19 00 assainissement plan
80438_info_lin_19_01_plan_eaux_pluviales_20180620.pdf Info lin 19 01 plan eaux pluviales
80438_info_surf_16_00_20180620.pdf Site archéologique
80438_listes_pieces_20180620.pdf Listes pieces
80438_orientations_amenagement_20180620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHS
Téléphone : Aucun
Courriel : cchs@cchs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cchs@cchs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.