26169_PLU_20250407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALATAVERNE"


Informations

Nom du document DU_26169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALATAVERNE
Maillage 26169 MALATAVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 13:42
Publié le 22/05/2025 à 14:14
Mis à jour le 22/05/2025 à 14:14
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26169_PLU_20250407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b96d0636c2a7a6ed95780fe949494ede
Producteur Mairie de Malataverne. Fabienne DANO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALATAVERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26169
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7144724,44.4531282,4.7759485,44.4957549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26169_procedure_20191125.pdf Procédure
26169_procedure_20210927.pdf Procédure
26169_procedure_20250407.pdf Procédure
26169_rapport_01_20191125.pdf Partie 01
26169_rapport_02_20191125.pdf Partie 02
26169_rapport_03_20210927.pdf Partie 03
26169_rapport_04_20210927.pdf Partie 04
26169_rapport_05_20210927.pdf Partie 05
26169_rapport_06_20210927.pdf Partie 06
26169_rapport_07_20250407.pdf Partie 07
26169_padd_20191125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26169_prescription_surf_20210927.pdf Prescription surf
26169_reglement_20250407.pdf Règlement écrit
26169_reglement_graphique_20210927.pdf Règlement graphique
26169_info_surf_04_00_20191125.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26169_info_surf_14_00_20191125.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26169_info_surf_16_00_20191125.pdf Site archéologique
26169_info_surf_19_01_20191125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26169_info_surf_37_00_20191125.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26169_info_surf_99_00_SUP_20191125.pdf Info surf 99 00 SUP
26169_orientations_amenagement_18_00_20191125.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malataverne. Fabienne DANO
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.dano@malataverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.dano@malataverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.