35045_PLU_20100408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUC-SUR-AFF"


Informations

Nom du document DU_35045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUC-SUR-AFF
Maillage 35045 BRUC-SUR-AFF
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2020 à 12:22
Publié le 18/07/2023 à 10:42
Mis à jour le 18/07/2023 à 10:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35045_PLU_20100408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9835f0332c7849f9f6f83405ae8e512
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUC-SUR-AFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.0469039,47.7863089,-1.9661285,47.8469204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35045_procedure_20100408.pdf Procédure
35045_rapport_20081105.pdf Rapport
35045_padd_20081105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35045_prescription_surf_05_20081105.pdf Emplacement réservé
35045_reglement_20100408.pdf Règlement écrit
35045_info_surf_04_20170517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35045_info_surf_16_20081105.pdf Site archéologique
35045_info_surf_18_20081105.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
PLU_Approbation_Servitudes_1-5000.pdf Approbation Servitudes
35045_orientations_amenagement_1_20081105.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35045 BRUC-SUR-AFF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.