38402_PLU_20171012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX"


Informations

Nom du document DU_38402
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX
Maillage 38402 SAINT-JEAN-DE-VAULX
Source Inconnue
Téléversé le 12/01/2018 à 10:49
Publié le 19/01/2018 à 10:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38402_PLU_20171012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b98754073435fc55b4804eeb224ca6ce
Producteur Mairie de Saint-Jean-de-Vaulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-VAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.728395042772856,44.994095199056694,5.7711287,45.049515199056714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38402_info_lin_19_eu_20171012.pdf Info lin 19 eu
38402_info_lin_19_texte_20171012.pdf Info lin 19 texte
38402_info_surf_19_aeu_20171012.pdf Info surf 19 aeu
38402_info_surf_99_R1113_20171012.pdf Info surf 99 R1113
38402_info_surf_99_risques_20171012.pdf Info surf 99 risques
38402_info_surf_DUPcaptages_20171012.pdf Info surf DUPcaptages
38402_info_surf_STEP_Pellissiers_20171012.pdf Info surf STEP Pellissiers
38402_info_surf_STEP_Rhoures_20171012.pdf Info surf STEP Rhoures
38402_liste_SUP_20171012.pdf Liste SUP
38402_orientations_amenagement_20171012.pdf OAP
38402_padd_20171012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38402_plan_SUP_20171012.pdf Plan SUP
38402_prescription_surf_02_20171012.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38402_procedure_20171012.pdf Procédure
38402_rapport_20171012.pdf Rapport
38402_reglement_20171012.pdf Règlement écrit
38402_reglement_graphique_20171012.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-de-Vaulx
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stjeandevaulx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stjeandevaulx@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.