Vue détaillée du document 77342_CC_20140131

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OBSONVILLE"

Nom du document	DU_77342
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de OBSONVILLE
Maillage	77342 OBSONVILLE
Source	Inconnue
Téléversé le	23/12/2019 à 16:48
Publié le	24/12/2019 à 16:08
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	1
Nom de l'archive	77342_CC_20140131
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-b98893d1d993fa8f03771332aa43472b
Producteur	OBSONVILLE

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OBSONVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[2.541229831300727,48.199507721614076,2.593526835556139,48.22843983737645]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	77342_rapport_20140131.pdf	Rapport

Responsable(s) de la donnée	Organisme : OBSONVILLE Téléphone : Aucun Courriel : mairie-obsonville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : mairie-obsonville@wanadoo.fr

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