83087_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANS-LES-PINS"


Informations

Nom du document DU_83087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANS-LES-PINS
Maillage 83087 NANS-LES-PINS
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2024 à 11:40
Publié le 28/12/2024 à 12:09
Mis à jour le 28/12/2024 à 12:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83087_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b99d3f769e05235aacb83959f63336f5
Producteur Mairie de Nans Les Pins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANS-LES-PINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7377828,43.3410403,5.838546,43.4200734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83087_procedure_20241216.pdf Procédure
83087_rapport_20241216.pdf Rapport
83087_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83087_prescription_surf_05_01_20241216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83087_prescription_surf_17_00_20241216.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83087_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
83087_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
83087_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
83087_reglement_graphique_3_20241216.pdf Règlement graphique 3
83087_info_lin_19_01_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83087_info_lin_19_02_20241216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83087_info_lin_19_03_20241216.pdf Info lin 19 03
83087_info_lin_19_04_20241216.pdf Info lin 19 04
83087_info_surf_14_00_20241216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83087_info_surf_99_00_20241216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83087_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
83087_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
83087_orientations_amenagement_18_03_20241216.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nans Les Pins
Téléphone : Aucun
Courriel : c.raoul@mairie-nanslespins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.raoul@mairie-nanslespins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.