77226_PLU_20200206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERICY"


Informations

Nom du document DU_77226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERICY
Maillage 77226 HERICY
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2020 à 09:53
Publié le 02/03/2020 à 21:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77226_PLU_20200206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9b39585637eb46d8dc5b85b023843fa
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERICY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.751174198279947,48.4256199650452,2.8206234787286055,48.46205358085031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77226_info_surf_04_20200206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77226_info_surf_17_20200206.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77226_info_surf_19_20200206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
77226_info_surf_19_ass_20200206.pdf Info surf 19 ass
77226_info_surf_19_ep_20200206.pdf Info surf 19 ep
77226_info_surf_19_eu_20200206.pdf Info surf 19 eu
77226_info_surf_32_20200206.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
77226_info_surf_99_20200206.pdf Autre
77226_liste_SUP_20200206.pdf Liste SUP
77226_orientations_amenagement_20200206.pdf OAP
77226_padd_20200206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77226_plan_SUP_1_20200206.pdf Plan SUP 1
77226_plan_SUP_2_20200206.pdf Plan SUP 2
77226_procedure_20200206.pdf Procédure
77226_rapport_20200206.pdf Rapport
77226_reglement_20200206.pdf Règlement écrit
77226_reglement_graphique_20200206.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emilien.moutault@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.