37031_PLU_20230411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUEIL"


Informations

Nom du document DU_37031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUEIL
Maillage 37031 BOURGUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 15:57
Publié le 12/09/2023 à 17:00
Mis à jour le 12/09/2023 à 17:00
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 37031_PLU_20230411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9ec2b1809d1fae9d1df74d3e10b004a
Producteur Commune de Bourgueil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37031_procedure_20230411.pdf Procédure
37031_rapport_1_20230411.pdf Partie 1
37031_rapport_2_20230411.pdf Partie 2
37031_rapport_3_20230411.pdf Partie 3
37031_padd_20230411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37031_prescription_surf_02_00_20230411.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
37031_reglement_20230411.pdf Règlement écrit
37031_reglement_graphique_20230411.pdf Règlement graphique
37031_info_lin_19_01_20230411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
37031_info_lin_19_01_ZAss_20230411.pdf Info lin 19 01 ZAss
37031_info_lin_19_01_aep_1_20230411.pdf Info lin 19 01 aep 1
37031_info_lin_19_01_aep_2_20230411.pdf Info lin 19 01 aep 2
37031_info_lin_19_01_eu_20230411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
37031_info_surf_04_00_20230411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37031_info_surf_04_00_Plan1_20230411.pdf Info surf 04 00 Plan1
37031_info_surf_04_00_Plan2_20230411.pdf Info surf 04 00 Plan2
37031_info_surf_04_00_Plan3_20230411.pdf Info surf 04 00 Plan3
37031_info_surf_14_00_20230411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37031_liste_sup_20230411.pdf Liste sup
37031_plan_sup_20230411.pdf Plan sup
37031_ppri_20230411.pdf Ppri
37031_orientations_amenagement_18_00_20230411.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.