49058_PLU_20240916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CERQUEUX"



Informations

Nom du document DU_49058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CERQUEUX
Maillage 49058 LES CERQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 11:57
Publié le 13/03/2026 à 13:48
Mis à jour le 13/03/2026 à 13:48
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 49058_PLU_20240916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b9f33883f5dbe0238dc642d555313d19
Producteur Agglomération du Choletais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CERQUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49058
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6910612,46.9920665,-0.5872136,47.0238336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49058_procedure_20170717.pdf Procédure
49058_procedure_20180917.pdf Procédure
49058_procedure_20240916.pdf Procédure
49058_rapport_20170717.pdf Rapport
49058_padd_20240916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49058_prescription_surf_05_20170717.pdf Emplacement réservé
49058_reglement_20240916.pdf Règlement écrit
49058_reglement_graphique_20240916.pdf Règlement graphique
49058_info_lin_19_aep_20170717.pdf Info lin 19 aep
49058_info_lin_19_eu_20170717.pdf Info lin 19 eu
49058_info_surf_18_20170717.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
49058_info_surf_19_20170717.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49058_info_surf_99_1_20170717.pdf autre relevant de la loi littoral
49058_info_surf_99_20170717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49058_liste_SUP_20170717.pdf Liste SUP
49058_plan_SUP_20170717.pdf Plan SUP
49058_orientations_amenagement_20240916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.