58265_CC_20260203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN"



Informations

Nom du document DU_58265
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN
Maillage 58265 SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2026 à 11:26
Publié le 28/05/2026 à 13:17
Mis à jour le 28/05/2026 à 13:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58265_CC_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ba0dc0eedcb7fc78875b423d1b4bfdf0
Producteur Mairie de Saint-Quentin-sur-Nohain
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58265
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9961735,47.2917534,3.0449928,47.3543995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58265_procedure_20260203.pdf Procédure
58265_rapport_20260203.pdf Rapport
58265_PPRi_20260203.pdf PPRi
58265_liste_annexes_20260203.pdf Liste annexes
58265_liste_sup_20260203.pdf Liste sup
58265_plan_sup_20260203.pdf Plan sup
58265_plan_zonage_1_20260203.pdf Plan zonage 1
58265_plan_zonage_2_20260203.pdf Plan zonage 2
58265_plan_zonage_3_20260203.pdf Plan zonage 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Quentin-sur-Nohain
Téléphone : Aucun
Courriel : saintquentinsurnohain@hotmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Quentin-sur-Nohain
Téléphone : Aucun
Courriel : saintquentinsurnohain@hotmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.