58102_PLU_20231109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZY"


Informations

Nom du document DU_58102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZY
Maillage 58102 DONZY
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2023 à 23:44
Publié le 14/11/2023 à 13:52
Mis à jour le 14/11/2023 à 13:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58102_PLU_20231109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba2b7570ad0aa802cfb4d972226bea60
Producteur Mairie de Donzy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.0394696,47.3341143,3.1943051,47.4255138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58102_procedure_20231109.pdf Procédure
58102_rapport_1_20231109.pdf Partie 1
58102_rapport_2_20231109.pdf Partie 2
58102_PADD_20231109.pdf PADD
58102_reglement_20231109.pdf Règlement écrit
58102_reglement_graphique_1_20231109.pdf Règlement graphique 1
58102_reglement_graphique_2_20231109.pdf Règlement graphique 2
58102_reglement_graphique_3_20231109.pdf Règlement graphique 3
58102_reglement_graphique_4_20231109.pdf Règlement graphique 4
18102_liste_sup_20231109.pdf Liste sup
58102_orientations_amenagement_20231109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Donzy
Téléphone : Aucun
Courriel : travauxmairie@donzy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : travauxmairie@donzy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.