44084_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOROUX-BOTTEREAU"


Informations

Nom du document DU_44084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOROUX-BOTTEREAU
Maillage 44084 LE LOROUX-BOTTEREAU
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 17:24
Publié le 04/10/2024 à 09:05
Mis à jour le 04/10/2024 à 09:05
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44084_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba425651914a42a54f65ba36d5ad879e
Producteur CC SEVRE LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LOROUX-BOTTEREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44084
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4016336,47.1953956,-1.2527908,47.2696344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44084_procedure_20240925.pdf Procédure
44084_rapport_20240925.pdf Rapport
44084_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44084_prescription_surf_17_20240925.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
44084_prescription_surf_5_20240925.pdf Emplacement réservé
44084_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
44084_reglement_graphique_20240925.pdf Règlement graphique
44084_info_pct_38_20240925.pdf Info pct 38
44084_info_surf_04_20240925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44084_info_surf_14_20240925.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44084_info_surf_19_1_20240925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44084_info_surf_19_2_20240925.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
44084_info_surf_19_3_20240925.pdf Info surf 19 3
44084_liste_sup_20240925.pdf Liste sup
44084_plan_sup_20240925.pdf Plan sup
44084_orientations_amenagement_20240925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEVRE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44084 LE LOROUX-BOTTEREAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.