52182_PLU_20110207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERE"


Informations

Nom du document DU_52182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERE
Maillage 52182 ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 13:00
Publié le 01/04/2025 à 14:20
Mis à jour le 01/04/2025 à 14:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 52182_PLU_20110207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba692110412765a2afcac66d2367593f
Producteur Commune d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7636265,48.523236,4.9040099,48.6161683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52182_procedure_20110107.pdf Procédure
52182_rapport_20110207.pdf Rapport
52182_padd_20110207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52182_reglement_20110207.pdf Règlement écrit
52182_reglement_graphique_1_20110207.pdf Règlement graphique 1
52182_reglement_graphique_2_20110207.pdf Règlement graphique 2
52182_reglement_graphique_3_20110207.pdf Règlement graphique 3
52182_reglement_graphique_4_20110207.pdf Règlement graphique 4
52182_info_surf_04_00_20110207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52182_info_surf_20_00_20110207.pdf Règlement local de publicité
52182_info_surf_47_01_1_20110207.pdf Info surf 47 01 1
52182_info_surf_47_01_2_20110207.pdf Info surf 47 01 2
52182_info_surf_47_01_3_20110207.pdf Info surf 47 01 3
52182_info_surf_47_03_1_20110207.pdf Info surf 47 03 1
52182_info_surf_47_03_2_20110207.pdf Info surf 47 03 2
52182_info_surf_47_03_3_20110207.pdf Info surf 47 03 3
52182_liste_annexes_20110207.pdf Liste annexes
52182_liste_sup_20110207.pdf Liste sup
52182_orientations_amenagement_18_20110207.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.