65430_PLU_20191025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREAC"


Informations

Nom du document DU_65430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREAC
Maillage 65430 SOREAC
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2020 à 10:35
Publié le 18/06/2020 à 09:55
Mis à jour le 18/06/2020 à 09:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65430_PLU_20191025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba6bfa388a0f4a17ae880a50c24f1ca8
Producteur mairie de soreac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOREAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [0.1389252090349002,43.30669848113511,0.1774993241376684,43.31889338575312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65430_info_19_01_20191025.pdf Info 19 01
65430_info_surf_04_00_20191025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65430_liste_annexes_201910254.pdf Liste annexes
65430_liste_sup_20191025.pdf Liste sup
65430_orientations_amenagement_20191025.pdf OAP
65430_padd_20191025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65430_plan_sup_201910254.pdf Plan sup
65430_ppr_20191025.pdf Ppr
65430_procedure_20191025.pdf Procédure
65430_rapport_20191025.pdf Rapport
65430_reglement_20191025.pdf Règlement écrit
65430_reglement_graphique_20191025.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de soreac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.soreac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.soreac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.