77525_PLU_20250226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINANTES"


Informations

Nom du document DU_77525
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINANTES
Maillage 77525 VINANTES
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 09:16
Publié le 05/05/2025 à 09:35
Mis à jour le 05/05/2025 à 09:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 77525_PLU_20250226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-baa41f90900fb66f18af4d58d8931b5a
Producteur cabinet greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINANTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77525
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7200069,48.9905407,2.7573285,49.0162699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77525_procedure_20250226.pdf Procédure
77525_rapport_20250226.pdf Rapport
77525_padd_20250226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77525_reglement_20250226.pdf Règlement écrit
77525_reglement_graphique_1_20250226.pdf Règlement graphique 1
77525_reglement_graphique_2_20250226.pdf Règlement graphique 2
77525_Liste_ER_20250226.pdf Liste ER
77525_Notice_assainissement_20250226.pdf Notice assainissement
77525_Notice_eau_potable_20250226.pdf Notice eau potable
77525_Notice_ordures_20250226.pdf Notice ordures
77525_PEB_20250226.pdf PEB
77525_Plan_assainissement_20250226.pdf Plan assainissement
77525_Plan_eau_potable_20250226.pdf Plan eau potable
77525_plan_SUP__20250226.pdf Plan SUP
77525_rapport_commissaire_enqueteur_20250226.pdf Rapport commissaire enqueteur
77525_tableau_SUP_20250226.pdf Tableau SUP
77525_orientations_amenagement_20250226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinet greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.