34063_PLU_20180126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUX"


Informations

Nom du document DU_34063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUX
Maillage 34063 CAUX
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2018 à 09:23
Publié le 22/03/2018 à 09:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34063_PLU_20180126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bab495c05d314ed4ef6b18ed5ab45edb
Producteur Mairie de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3300351357934956,43.474035554466774,3.411794478926267,43.53238075795906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34063_info_lin_16_20121221.pdf Site archéologique
34063_info_lin_19_aep_20121221.pdf Info lin 19 aep
34063_info_lin_19_electricite_20121221.pdf Info lin 19 electricite
34063_info_lin_19_pluvial_20121221.pdf Info lin 19 pluvial
34063_info_lin_21_1_20121221.pdf Info lin 21 1
34063_info_lin_21_2_20121221.pdf Info lin 21 2
34063_liste_SUP_20121221.pdf Liste SUP
34063_orientations_amenagement_20141031.pdf OAP
34063_padd_20121221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34063_plan_SUP_20121221.pdf Plan SUP
34063_procedure_20121221.pdf Procédure
34063_procedure_20141031.pdf Procédure
34063_procedure_20180126.pdf Procédure
34063_rapport_20121221.pdf Rapport
34063_rapport_20141031.pdf Rapport
34063_rapport_20180126.pdf Rapport
34063_reglement_20180126.pdf Règlement écrit
34063_reglement_graphique_20180126.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.