49348_PLU_20090427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNE"



Informations

Nom du document DU_49348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNE
Maillage 49348 TIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 08:52
Publié le 10/02/2020 à 11:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49348_PLU_20090427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-babcb45099db70f729c2341a6cf1e8ce
Producteur Commune Nouvelle de LYS-HAUT-LAYON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4745899419893372,47.17037381091039,-0.4010997698972343,47.22344395531603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49348_Annexes_Sanitaires_20090427.pdf Annexes Sanitaires
49348_info_lin_19_01_1_20090427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
49348_info_lin_19_01_2_20090427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
49348_info_surf_04_20090427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49348_liste_sup_20090427.pdf Liste sup
49348_orientations_amenagement_1_20090427.pdf OAP 1
49348_padd_20090427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49348_plan_sup_20090427.pdf Plan sup
49348_procedure_20090427.pdf Procédure
49348_rapport_1_20090427.pdf Partie 1
49348_reglement_20090427.pdf Règlement écrit
49348_reglement_graphique_1_20090427.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune Nouvelle de LYS-HAUT-LAYON
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.