13083_PLU_20230906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGNONAS"



Informations

Nom du document DU_13083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGNONAS
Maillage 13083 ROGNONAS
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2023 à 17:05
Publié le 04/10/2023 à 17:19
Mis à jour le 04/10/2023 à 17:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 13083_PLU_20230906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-babe107075b77521c0ff56712fb7599c
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROGNONAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 13083
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.770772,43.8787335,4.8189119,43.9196924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13083_procedure_20180606.pdf Procédure
13083_procedure_20230906.pdf Procédure
13083_rapport_1_20180606.pdf Partie 1
13083_rapport_1_20230906.pdf Partie 1
13083_rapport_2_20180606.pdf Partie 2
13083_rapport_2_20230906.pdf Partie 2
13083_rapport_3_20230906.pdf Partie 3
13083_padd_20180606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13083_padd_20230906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13083_prescription_surf_05_01_20180606.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
13083_prescription_surf_05_01_20230906.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
13083_prescription_surf_07_00_20230906.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
13083_prescription_surf_17_00_20230906.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
13083_reglement_20180606.pdf Règlement écrit
13083_reglement_20230906.pdf Règlement écrit
13083_reglement_graphique_1_20180606.pdf Règlement graphique 1
13083_reglement_graphique_1_20230906.pdf Règlement graphique 1
13083_info_surf_14_00_20180606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
13083_info_surf_14_00_rff_20180606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (rff)
13083_info_surf_17_00_20180606.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
13083_info_surf_19_01_aep_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
13083_info_surf_19_01_asa_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (asa)
13083_info_surf_19_01_ass_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
13083_info_surf_19_01_hydrologie_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (hydrologie)
13083_info_surf_19_01_notice_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
13083_info_surf_19_01_pluvial_20180606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (pluvial)
13083_info_surf_20_00_20180606.pdf Règlement local de publicité
13083_info_surf_21_00_20180606.pdf Projet de plan de prévention des risques
13083_info_surf_21_00_20230906.pdf Projet de plan de prévention des risques
13083_info_surf_21_00_argile_20180606.pdf Projet de plan de prévention des risques (argile)
13083_info_surf_21_00_ppri_20180606.pdf Projet de plan de prévention des risques (ppri)
13083_info_surf_21_00_sismique_20180606.pdf Projet de plan de prévention des risques (sismique)
13083_liste_sup_20180606.pdf Liste sup
13083_plan_sup_20180606.pdf Plan sup
13083_orientations_amenagement_18_02_1_20180606.pdf OAP 18 02 1
13083_orientations_amenagement_18_02_1_20230906.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.