54076_PLU_20240513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINVILLE-SUR-L'EAU"


Informations

Nom du document DU_54076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Maillage 54076 BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2024 à 11:30
Publié le 06/06/2024 à 16:55
Mis à jour le 06/06/2024 à 16:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54076_PLU_20240513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bac2228e4ed92ad0a856d60984f61e83
Producteur Mairie de Blainville-sur-l'Eau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAINVILLE-SUR-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.3905266,48.5189872,6.4407846,48.5808035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54076_procedure_20240513.pdf Procédure
54076_rapport_1_20240513.pdf Partie 1
54076_rapport_2_20240513.pdf Partie 2
54076_padd_20240513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54076_prescription_pct_07_01_20240513.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
54076_prescription_pct_07_02_20240513.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
54076_prescription_surf_05_00_20240513.pdf Emplacement réservé
54076_reglement_20240513.pdf Règlement écrit
54076_reglement_graphique_20240513.pdf Règlement graphique
54076_arrete_cas_par_cas_20240513.pdf Arrete cas par cas
54076_info_lin_19_01_AEP_20240513.pdf Info lin 19 01 AEP
54076_info_lin_19_01_assainissement_20240513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
54076_info_surf_04_00_20240513.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54076_info_surf_14_00_1_20240513.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
54076_info_surf_14_00_2_20240513.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
54076_info_surf_33_00_20240513.pdf Droit de préemption commercial,
54076_info_surf_99_00_PPRi_20240513.pdf Info surf 99 00 PPRi
54076_info_surf_99_00_plomb_20240513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (plomb)
54076_liste_annexes_20240513.pdf Liste annexes
54076_liste_lotissement_20240513.pdf Liste lotissement
54076_plan_sup_20240513.pdf Plan sup
54076_orientations_amenagement_20240513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.