44182_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF"



Informations

Nom du document DU_44182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Maillage 44182 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 13:52
Publié le 21/10/2025 à 14:18
Mis à jour le 21/10/2025 à 14:18
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44182_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bac420ae3a8fbee96e8f4776cb24bf59
Producteur Mairie de SAINT-MICHEL-CHEF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44182
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-2.2555958,47.1427365,-2.062476,47.203034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44182_procedure_20250930.pdf Procédure
44182_rapport_20250930.pdf Rapport
44182_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44182_prescription_lin_31_00_20250930.pdf Espaces remarquables du littoral
44182_prescription_pct_07_01_20250930.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44182_prescription_surf_05_00_20250930.pdf Emplacement réservé
44182_prescription_surf_07_04_20250930.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44182_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
44182_reglement_graphique_1_20250930.pdf Règlement graphique 1
44182_reglement_graphique_2_20250930.pdf Règlement graphique 2
44182_reglement_graphique_3_20250930.pdf Règlement graphique 3
44182_info_lin_19_01_aep_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
44182_info_lin_19_01_eu_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44182_info_surf_03_00_20250930.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44182_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44182_info_surf_14_00_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44182_info_surf_16_00_20250930.pdf Site archéologique
44182_info_surf_19_00_20250930.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44182_info_surf_19_01_dechets_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
44182_info_surf_19_01_ep_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
44182_info_surf_19_01_eu_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44182_info_surf_20_00_20250930.pdf Règlement local de publicité
44182_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
44182_notice_sup_20250930.pdf Notice sup
44182_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
44182_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MICHEL-CHEF
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@stmichelchefchef.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@stmichelchefchef.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.