13018_PLU_20201118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANNES"



Informations

Nom du document DU_13018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANNES
Maillage 13018 CABANNES
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2021 à 16:47
Publié le 25/02/2021 à 12:56
Mis à jour le 25/02/2021 à 12:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 13018_PLU_20201118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bae3df79c857c649d96a1d4656c44502
Producteur Mairie de Cabannes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 13018
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2021.
Emprise [4.9210248,43.8348885,4.9972262,43.8843201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13018_procedure_20201118.pdf Procédure
13018_rapport_1_20201118.pdf Partie 1
13018_rapport_2_20201118.pdf Partie 2
13018_padd_20201118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13018_prescription_surf_05_00_20201118.pdf Emplacement réservé
13018_prescription_surf_05_05_20201118.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
13018_reglement_20201118.pdf Règlement écrit
13018_reglement_graphique_1_20201118.pdf Règlement graphique 1
13018_reglement_graphique_2_20201118.pdf Règlement graphique 2
13018_reglement_graphique_3_20201118.pdf Règlement graphique 3
13018_info_lin_19_01_1_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
13018_info_lin_19_01_2_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
13018_info_lin_19_01_3_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
13018_info_lin_19_01_4_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
13018_info_lin_19_01_5_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
13018_info_surf_14_00_20201118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
13018_info_surf_19_01_1_20201118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
13018_info_surf_19_01_2_20170720.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
13018_info_surf_38_00_1_20201118.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
13018_info_surf_97_00_1_20201118.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
13018_info_surf_97_00_2_20201118.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
13018_info_surf_99_00_1_20201118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
13018_info_surf_99_00_2_20201118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
13018_info_surf_99_00_3_20201118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
13018_orientations_amenagement_1_20201118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cabannes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-cabannes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-cabannes.fr


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Procédures en cours

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