86184_CC_20060228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OUZILLY"


Informations

Nom du document DU_86184
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OUZILLY
Maillage 86184 OUZILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2026 à 12:48
Publié le 13/08/2026 à 13:08
Mis à jour le 13/08/2026 à 13:08
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 86184_CC_20060228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-baf3419629915b1cec99afc6204224de
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'OUZILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86184
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3317993,46.7555616,0.3847217,46.7960472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2006
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86184_info_lin_19_1_20060228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86184_plan_sup_20060228.pdf Plan sup
86184_procedure_20060228.pdf Procédure
86184_reglement_20060228.pdf Règlement écrit
86184_rapport_20060228.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.