25031_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDINCOURT"


Informations

Nom du document DU_25031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDINCOURT
Maillage 25031 AUDINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 17:04
Publié le 13/12/2024 à 16:22
Mis à jour le 13/12/2024 à 16:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25031_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb048f559cd4d9a724f1c0e469b7cdf2
Producteur Mairie d'Audincourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUDINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8142886,47.4625835,6.8852067,47.4931616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25031_procedure_20240923.pdf Procédure
25350_rapport_20240923.pdf Rapport
25031_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25031_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
25031_reglement_graphique_0_20240923.pdf Tableau d’assemblage
25031_reglement_graphique_1_20240923.pdf Règlement graphique 1
25031_reglement_graphique_2_20240923.pdf Règlement graphique 2
25031_reglement_graphique_3_20240923.pdf Règlement graphique 3
25031_reglement_graphique_4_20240923.pdf Règlement graphique 4
25031_PPRI_Doubs_Allan_20240923.pdf PPRI Doubs Allan
25031_info_surf_04_00_20240923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25031_info_surf_14_00_20240923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25031_info_surf_19_01_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25031_info_surf_38_00_20240923.pdf Secteurs d'information sur les sols
25031_info_surf_99_00_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25031_liste_annexes_20240923.pdf Liste annexes
25031_liste_sup_20240923.pdf Liste sup
25031_plan_sup_20240923.pdf Plan sup
25031_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Audincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@audincourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@audincourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.