03149_PLU_20100830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUCHY-MONTFAND"



Informations

Nom du document DU_03149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUCHY-MONTFAND
Maillage 03149 LOUCHY-MONTFAND
Source Inconnue
Téléversé le 01/06/2018 à 09:38
Publié le 11/07/2018 à 11:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03149_PLU_20100830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb150e03f0673fe4c1bcc0f7d885f544
Producteur Mairie de LOUCHY-MONTFAND

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUCHY-MONTFAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2210601871146376,46.296820937945284,3.2712144447966125,46.3186947233948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/08/2008
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03149_Chapitre_1AU_20100830.pdf Chapitre 1AU
03149_Chapitre_A_20100830.pdf Chapitre A
03149_Chapitre_N_20100830.pdf Chapitre N
03149_Chapitre_Nh_20100830.pdf Chapitre Nh
03149_Chapitre_Ns_20100830.pdf Chapitre Ns
03149_Chapitre_U_20100830.pdf Chapitre U
03149_Chapitre_Ue_20100830.pdf Chapitre Ue
03149_Dispositions_Generales_20100830.pdf Dispositions Generales
03149_PRESCRIPTION_SURF_05_1_20100830.pdf PRESCRIPTION SURF 05 1
03149_liste_servitude_20100830.pdf Liste servitude
03149_orientations_amenagement_20100830.pdf OAP
03149_reglement_20100830.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LOUCHY-MONTFAND
Téléphone : None
Courriel : mairie-louchy-montfand@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie-louchy-montfand@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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