29260_PLU_20230329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RENAN"


Informations

Nom du document DU_29260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RENAN
Maillage 29260 SAINT-RENAN
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2023 à 09:12
Publié le 06/04/2023 à 09:33
Dépublié le 16/01/2024 à 17:34
Mis à jour le 16/01/2024 à 17:34
Statut
Version 7
Nom de l'archive 29260_PLU_20230329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb1e91e6ebf26c9157c0d46802d467b0
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RENAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29260
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.651726,48.406043,-4.5908977,48.4515257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/02/2017
Date de publication : 27/02/2017
Date de révision : 06/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Géobretagne http://geobretagne.fr/pub/ddtm-29/doc-urba/ OTHER
Portail de l'information géographique du Pays de Brest https://geo.pays-de-brest.fr OTHER
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : 0298849717
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0298849717
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.