37233_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS"



Informations

Nom du document DU_37233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Maillage 37233 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 11:03
Publié le 24/02/2025 à 16:59
Mis à jour le 24/02/2025 à 16:59
Statut
Version 12
Nom de l'archive 37233_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb1ee63eec4dc4b21fce5001aad69096
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37233
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7008851,47.3632036,0.7689891,47.4076031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37233_procedure_20250206.pdf Procédure
37233_rapport_1_20221212.pdf Partie 1
37233_rapport_2_20181119.pdf Partie 2
37233_padd_20181119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37233_prescription_surf_05_20181119.pdf Emplacement réservé
37233_prescription_surf_07_20181119.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37233_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
37233_reglement_graphique_20221212.pdf Règlement graphique
37233_annexes_sanitaires_20181119.pdf Annexes sanitaires
37233_classement_sonore_arrete_20181119.pdf Classement sonore arrete
37233_classement_sonore_plan_20181119.pdf Classement sonore plan
37233_eau_potable_20181119.pdf Eau potable
37233_eaux_pluviales_20181119.pdf Eaux pluviales
37233_info_02_zac_20181119.pdf Info 02 zac
37233_info_04_dpu_20190611.pdf Info 04 dpu
37233_info_19_eu_20181119.pdf Info 19 eu
37233_info_surf_07_20250206.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
37233_info_surf_20_20220831.pdf ZPR-ZPE
37233_peb_20181119.pdf Peb
37233_plan_sup_gaz_20230123.pdf Plan sup gaz
37233_ppri_20181119.pdf Ppri
37233_pprt_20181119.pdf Pprt
37233_sup_liste_20181119.pdf Sup liste
37233_sup_plan_20181119.pdf Sup plan
37233_sup_pm2_20211008.pdf Sup pm2
37233_unesco_20181119.pdf Unesco
37233_orientations_amenagement_20181119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.