200087849_SCOT_20260204

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AVORD-BOURGES-VIERZON"



Informations

Nom du document scot_200087849
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AVORD-BOURGES-VIERZON
Maillage scot_200087849 SCOT AVORD-BOURGES-VIERZON
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2026 à 19:42
Publié le 10/02/2026 à 20:06
Mis à jour le 10/02/2026 à 20:06
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200087849_SCOT_20260204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb359f51ac7699d7903be20dd6d13423
Producteur Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Centre-Cher
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT AVORD-BOURGES-VIERZON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200087849
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.7736743,46.8380759,2.8515873,47.3751891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200087849_20180705_delib_prescription_R_20260204.pdf Délibération de prescription
200087849_20250618_delib_arret_R_20260204.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200087849_procedure_20260204.pdf Procédure
200087849_DAAC_20260204.pdf DAAC
200087849_DOO_20260204.pdf DOO
200087849_PAS_20260204.pdf PAS
200087849_DIAG-TH-AGRICULTURE_20260204.pdf DIAG-TH-AGRICULTURE
200087849_DIAG-TH-DEMO-HABITAT_20260204.pdf DIAG-TH-DEMO-HABITAT
200087849_DIAG-TH-ECO_20260204.pdf DIAG-TH-ECO
200087849_DIAG-TH-INTRO_20260204.pdf DIAG-TH-INTRO
200087849_DIAG-TH-MOBILITE-EQUIPEMENTS_20260204.pdf DIAG-TH-MOBILITE-EQUIPEMENTS
200087849_DIAG-TH-PAYSAGES-AMENAGEMENT_20260204.pdf DIAG-TH-PAYSAGES-AMENAGEMENT
200087849_EIE-TH-ENERGIE_20260204.pdf EIE-TH-ENERGIE
200087849_EIE-TH-MILIEUX_20260204.pdf EIE-TH-MILIEUX
200087849_EIE-TH-POLLUTIONS-NUISANCES_20260204.pdf EIE-TH-POLLUTIONS-NUISANCES
200087849_EIE-TH-RESSOURCES_20260204.pdf EIE-TH-RESSOURCES
200087849_EIE-TH-RISQUES_20260204.pdf EIE-TH-RISQUES
200087849_EIE-TH-SYNTHESE_20260204.pdf EIE-TH-SYNTHESE
200087849_consommation_espace_20260204.pdf Analyse de la consommation d'espace
200087849_diagnostic_20260204.pdf Diagnostic
200087849_diagnostic_2_20260204.pdf Diagnostic 2
200087849_evaluation_environnementale_20260204.pdf Evaluation environnementale
200087849_justification_choix_20260204.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Centre-Cher
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@petr-centrecher.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Centre-Cher
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@petr-centrecher.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.