31288_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAYRAC-SUR-TARN"


Informations

Nom du document DU_31288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAYRAC-SUR-TARN
Maillage 31288 LAYRAC-SUR-TARN
Source Inconnue
Téléversé le 08/04/2020 à 10:11
Publié le 09/04/2020 à 14:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31288_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb498ee8079d91e13664e376380ae9c7
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAYRAC-SUR-TARN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5395625943985651,43.81608370428162,1.5912324532876827,43.849220336690706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31288_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP
31288_procedure_20200213.pdf Procédure
31288_rapport_1_20111018.pdf Partie 1
31288_rapport_2_20200213.pdf Partie 2
31288_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
31288_reglement_graphique_20200203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielayracsurtarn@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09.72.56.34.70
Courriel : sig@valaigo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.