17115_CC_20101129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COLOMBIERS"


Informations

Nom du document DU_17115
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COLOMBIERS
Maillage 17115 COLOMBIERS
Source Inconnue
Téléversé le 21/10/2019 à 17:45
Publié le 23/10/2019 à 08:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17115_CC_20101129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb51d23febf1293325acb562176df23d
Producteur Mairie de Colombiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5760132798644481,45.62743111073303,-0.5362069696178613,45.66698249854255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17115_5_Carte_reseau_eau_20101129.pdf 5 Carte reseau eau
17115_6_Carte_reseau_electrique_20101129.pdf 6 Carte reseau electrique
17115_INFO_SURF_04_1_20101129.pdf INFO SURF 04 1
17115_plan_SUP_20101129.pdf Plan SUP
17115_procedure_20040608.pdf Procédure
17115_rapport_20101129.pdf Rapport
17115_reglement_graphique_20101129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Colombiers
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-colombiers174@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-colombiers174@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.