06048_PLU_20241201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTES"


Informations

Nom du document DU_06048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTES
Maillage 06048 CONTES
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2025 à 10:44
Publié le 20/01/2025 à 12:48
Mis à jour le 20/01/2025 à 12:48
Statut
Version 4
Nom de l'archive 06048_PLU_20241201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb6f025765282c1de39411641314fcac
Producteur MAIRIE DE CONTES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2954507,43.7793143,7.3568909,43.8466317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06048_procedure_20241201.pdf Procédure
06048_rapport_1_20241201.pdf Partie 1
06048_rapport_2_20241201.pdf Partie 2
06048_rapport_3_20241201.pdf Partie 3
06048_rapport_4_20241201.pdf Partie 4
06048_padd_20241201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06048_prescription_surf_05_00_20241201.pdf Emplacement réservé
06048_prescription_surf_05_05_20241201.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06048_prescription_surf_17_00_20241201.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06048_reglement_20241201.pdf Règlement écrit
06048_reglement_graphique_20241201.pdf Règlement graphique
06048_info_lin_19_01_1_20241201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06048_info_surf_04_00_20241201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06048_info_surf_14_00_1_20241201.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
06048_info_surf_14_00_2_20241201.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
06048_info_surf_16_00_20241201.pdf Site archéologique
06048_info_surf_19_01_1_20241201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06048_info_surf_19_01_2_20241201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06048_info_surf_19_01_3_20241201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06048_info_surf_99_00_10_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
06048_info_surf_99_00_1_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06048_info_surf_99_00_2_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06048_info_surf_99_00_3_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06048_info_surf_99_00_4_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06048_info_surf_99_00_5_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06048_info_surf_99_00_6_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06048_info_surf_99_00_7_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06048_info_surf_99_00_8_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
06048_info_surf_99_00_9_20241201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
06048_liste_annexes_20241201.pdf Liste annexes
06048_liste_sup_20241201.pdf Liste sup
06048_plan_sup_20241201.pdf Plan sup
06048_orientations_amenagement_20241201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CONTES
Téléphone : Aucun
Courriel : fabien.tujague@ville-contes.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fabien.tujague@ville-contes.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.