17339_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_17339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
Maillage 17339 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2022 à 17:11
Publié le 30/12/2022 à 11:22
Mis à jour le 30/12/2022 à 11:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17339_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb7b6b6805e08b9326307781e9feaf26
Producteur Mairie - Saint-Germain-de-Lusignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17339
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4841972,45.4279706,-0.3963417,45.4991446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2022
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17339_procedure_20211216.pdf Procédure
17339_rapport_20211216.pdf Rapport
17339_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17339_prescription_pct_07_01_20211216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17339_prescription_surf_05_00_20211216.pdf Emplacement réservé
17339_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
17339_reglement_graphique_20211216.pdf Règlement graphique
17339_info_lin_19_01_1_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17339_info_lin_19_01_2_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17339_info_surf_04_00_20211216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17339_info_surf_11_00_20211216.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
17339_info_surf_19_01_1_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17339_info_surf_19_01_2_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17339_info_surf_99_00_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17339_liste_annexes_20211216.pdf Liste annexes
17339_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
17339_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
17339_orientations_amenagement_18_00_20211216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Germain-de-Lusignan
Téléphone : 05 46 48 06 36
Courriel : mairie@sglusignan17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 06 36
Courriel : mairie@sglusignan17.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17339 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.