47316_PLU_20211013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES"



Informations

Nom du document DU_47316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES
Maillage 47316 VARES
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 10:00
Publié le 10/07/2024 à 11:27
Mis à jour le 10/07/2024 à 11:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47316_PLU_20211013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb7f2716bc7180d15d7fd3e5aeea46d1
Producteur Mairie de Vares

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.3236214,44.4059531,0.3971485,44.4581508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47316_procedure_20211013.pdf Procédure
47316_rapport_1_20211013.pdf Partie 1
47316_rapport_2_20211013.pdf Partie 2
47316_rapport_3_20211013.pdf Partie 3
74316_rapport_4_21211013.pdf Partie 4
47316_padd_20211013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47316_reglement_20211013.pdf Règlement écrit
47316_reglement_graphique_0_20211013.pdf Tableau d’assemblage
47316_reglement_graphique_1_20211013.pdf Règlement graphique 1
47316_liste_sup_20211013.pdf Liste sup
47316_notice_annexes_20211013.pdf Notice annexes
47316_plan_dpu_20211013.pdf Plan dpu
47316_plan_sup_20211013.pdf Plan sup
47316_orientations_amenagement_20211013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47316 VARES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VARES a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 6 décembre 2024.

      47316_PLU_MS2_00000000  
47316_20241206_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
47316_20250207_avis_EE2_00000000.pdf
47316_20250325_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
47316_20250527_delib_prescription_MS2_00000000.pdf
47316_20250616_Modification simplifié N°2 document écrit2_00000000.pdf