47316_PLU_20211013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES"


Informations

Nom du document DU_47316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES
Maillage 47316 VARES
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 10:00
Publié le 10/07/2024 à 11:27
Mis à jour le 07/05/2026 à 15:28
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 47316_PLU_20211013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb7f2716bc7180d15d7fd3e5aeea46d1
Producteur Mairie de Vares
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47316
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.3236214,44.4059531,0.3971485,44.4581508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47316 VARES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VARES a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 6 décembre 2024.

      47316_PLU_MS2_00000000  
47316_20241206_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
47316_20250207_avis_EE2_00000000.pdf
47316_20250325_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
47316_20250527_delib_prescription_MS2_00000000.pdf
47316_20250616_Modification simplifié N°2 document écrit2_00000000.pdf