05122_PLU_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-RAME"



Informations

Nom du document DU_05122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-RAME
Maillage 05122 LA ROCHE-DE-RAME
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 08:54
Publié le 13/03/2026 à 09:34
Mis à jour le 14/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05122_PLU_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb81abfbef79e3a7c294dea5bcc90857
Producteur Mairie de la Roche de Rame
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-DE-RAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05122
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5606191,44.715223,6.6827648,44.7961103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05122_procedure_20260206.pdf Procédure
05122_rapport_1_20260206.pdf Partie 1
05122_rapport_2_20260206.pdf Partie 2
05122_padd_20260206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05122_reglement_20260206.pdf Règlement écrit
05122_reglement_graphique_20260206.pdf Règlement graphique
05122_annexes_sanitaires_20260206.pdf Annexes sanitaires
05122_annexes_sommaire_20260206.pdf Annexes sommaire
05122_autres_elements_20260206.pdf Autres elements
05122_dpu_20260206.pdf Dpu
05122_emplacements_reserves_20260206.pdf Emplacements reserves
05122_exploitations_agricoles_20260206.pdf Exploitations agricoles
05122_natura2000_20260206.pdf Natura2000
05122_risques_20260206.pdf Risques
05122_servitudes_20260206.pdf Servitudes
05122_orientations_amenagement_20260206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Roche de Rame
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larochederame.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de la Roche de Rame
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larochederame.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05122 LA ROCHE-DE-RAME depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA ROCHE-DE-RAME a approuvé une procédure de modification n°1 le 6 février 2026.

      05122_PLU_M1_20260206  
05122_20250707_arrete_objectifs_et_modalites1_20260206.pdf
05122_20260206_decision_EE1_20260206.pdf
05122_20260206_delib_approbation_M1_20260206.pdf