27038_PLU_20200129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BARILS"


Informations

Nom du document DU_27038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BARILS
Maillage 27038 LES BARILS
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 15:15
Publié le 14/03/2020 à 15:18
Mis à jour le 08/02/2022 à 15:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 27038_PLU_20200129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb94d67e332742f9a50a1f5d13d80618
Producteur Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.