45010_PLU_20231106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCOUX"


Informations

Nom du document DU_45010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCOUX
Maillage 45010 ASCOUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2024 à 16:29
Publié le 08/01/2024 à 10:59
Mis à jour le 08/01/2024 à 10:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45010_PLU_20231106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbaaf9b35bc07b86df7161a2d03fd26b
Producteur Commune de Ascoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASCOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2301412,48.1153216,2.2727591,48.1434682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45010_procedure_20231106.pdf Recensement des différentes procédures
45010_rapport_20231106.pdf Rapport de présentation
45010_padd_20231106.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45010_prescription_surf_01_01_20231106.pdf Règlement sur les espaces boisés classés
45010_prescription_surf_05_00_20231106.pdf Liste des emplacements réservés
45010_prescription_surf_07_00_20231106.pdf Liste des éléments du patrimoine communal à préserver
45010_reglement_20231106.pdf Règlement écrit
45010_reglement_graphique_20231106.pdf Règlement graphique
45010_info_surf_04_00_20231106.pdf Périmètre du Droit de Préemption Urbain
45010_info_surf_19_01_20231106.pdf Carte d'aptitude du schéma d'assainissement
45010_info_surf_19_02_20231106.pdf Etude d'environnement d'infrastructures sanitaires
45010_liste_annexes_20231106.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45010_liste_sup_20231106.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45010_plan_sup_20231106.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45010_orientations_amenagement_18_01_20231106.pdf Orientations particulières

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ascoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ascoux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ascoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.