68254_PLU_20261012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-LANDAU"



Informations

Nom du document DU_68254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-LANDAU
Maillage 68254 PETIT-LANDAU
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2026 à 10:49
Publié le 16/10/2026 à 11:14
Mis à jour le 16/10/2026 à 11:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 68254_PLU_20261012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bbb6082aa9d893373a10abc1c9d56dd5
Producteur Mairie de Petit Landau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-LANDAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68254
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4558774,47.7146008,7.5490648,47.7548289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68254_procedure_20261012.pdf Procédure
68254_rapport_1_20261012.pdf 2014 PLU Elaboration : Rapport de présentation
68254_rapport_2_20261012.pdf 2026-1 PLU MC1 : Notice de présentation : Dossier principal
68254_rapport_3_20261012.pdf 2026-2 PLU MC1 : Notice de présentation : Dossier Loi Barnier
68254_rapport_4_20261012.pdf 2026-3 PLU MC1 : Notice de présentation : Etude d'impact
68254_rapport_5_20261012.pdf 2026-4 PLU MC1 : Notice de présentation : Annexe 1 à l'étude d'impact
68254_rapport_6_20261012.pdf 2026-5 PLU MC1 : Notice de présentation : Annexe 2 à l'étude d'impact
68254_rapport_7_20261012.pdf 2026-6 PLU MC1 : Notice de présentation : Etude d'impact Résumé non technique
68254_padd_20261012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68254_reglement_20261012.pdf Règlement écrit
68254_reglement_graphique_20261012.pdf Règlement graphique
68254_info_lin_19_01_aep_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68254_info_lin_19_01_ass_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68254_info_lin_19_01_elec_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (elec)
68254_info_surf_19_01_annexe_notice_zonage_ass_20261012.pdf Info surf 19 01 annexe notice zonage ass
68254_info_surf_19_01_notice_zonage_ass_20261012.pdf Info surf 19 01 notice zonage ass
68254_info_surf_19_01_zonage_ass_20261012.pdf Info surf 19 01 zonage ass
68254_plan_sup_20261012.pdf Plan sup
68254_orientations_amenagement_1_20261012.pdf OAP 1
68254_orientations_amenagement_2_20261012.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Petit Landau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@petit-landau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Petit Landau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@petit-landau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.