51210_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIZY"



Informations

Nom du document DU_51210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIZY
Maillage 51210 DIZY
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 16:17
Publié le 09/04/2024 à 19:09
Mis à jour le 09/04/2024 à 19:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51210_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbc5b6427ef33aef6dcd390d94c1d8f2
Producteur Mairie de Dizy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51210
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.9575801,49.0589285,3.985524,49.0808328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51210_procedure_20231212.pdf Procédure
51210_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51210_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51210_rapport_3_20231212.pdf Partie 3
51210_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51210_prescription_surf_07_04_20231212.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
51210_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51210_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
51210_info_lin_14_00_1_20231212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
51210_info_lin_14_00_2_20231212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
51210_info_lin_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51210_info_surf_16_00_20231212.pdf Site archéologique
51210_info_surf_21_00_20231212.pdf Projet de plan de prévention des risques
51210_info_surf_99_00_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51210_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
51210_plan_sup_1_20231212.pdf Plan sup 1
51210_plan_sup_2_20231212.pdf Plan sup 2
51210_plan_sup_3_20231212.pdf Plan sup 3
51210_plan_sup_4_20231212.pdf Plan sup 4
51210_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.