40267_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUSTIN"


Informations

Nom du document DU_40267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUSTIN
Maillage 40267 SAINT-JUSTIN
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:15
Publié le 09/09/2025 à 14:32
Mis à jour le 09/09/2025 à 14:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 40267_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbd2d1204a6ad5a9bd26c2224823d35e
Producteur Commune de Saint-Justin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUSTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40267
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2964839,43.9446757,-0.1567972,44.0365231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40267_procedure_20250715.pdf Procédure
40267_rapport_1_20250715.pdf Partie 1
40267_rapport_2_20250715.pdf Partie 2
40267_rapport_3_20250715.pdf Partie 3
40267_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40267_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
40267_reglement_graphique_1_20250715.pdf Règlement graphique 1
40267_reglement_graphique_2_20250715.pdf Règlement graphique 2
40267_etude_impact_20250715.pdf Etude impact
40267_note_annexe_sanitaire_20250715.pdf Note annexe sanitaire
40267_note_derogation_recul_l111_1_4_20250715.pdf Note derogation recul l111 1 4
40267_plan_aptitude_sols_20250715.pdf Plan aptitude sols
40267_plan_projets_20250715.pdf Plan projets
40267_orientations_amenagement_20250715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Justin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-justin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-justin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.