200033579_PLUi_20200213_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ARRAS"


Informations

Nom du document DU_200033579_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ARRAS
Maillage 200033579 PLUI D'ARRAS
Source Inconnue
Téléversé le 28/05/2020 à 10:18
Publié le 28/05/2020 à 14:16
Mis à jour le 07/09/2021 à 15:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200033579_PLUi_20200213_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bbfbe53e7b3fa309fa982d5d2fe7194b
Producteur Communuaté urbaine d'Arras
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.