95002_PLU_20240911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLEIGES"



Informations

Nom du document DU_95002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLEIGES
Maillage 95002 ABLEIGES
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2024 à 09:43
Publié le 19/09/2024 à 10:10
Mis à jour le 19/09/2024 à 10:10
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 95002_PLU_20240911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc486a357e43379c2bd69f4fbe0baa43
Producteur Commune d'Ableiges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABLEIGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95002
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9512087,49.0652366,1.9980389,49.109836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95002_procedure_20240911.pdf Procédure
95002_rapport_1_20240911.pdf Partie 1
95002_rapport_2_20240911.pdf Partie 2
95002_padd_20240911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95002_reglement_20240911.pdf Règlement écrit
95002_reglement_graphique_1_20240911.pdf Règlement graphique 1
95002_reglement_graphique_2_20240911.pdf Règlement graphique 2
95002_reglement_graphique_3_20240911.pdf Règlement graphique 3
95002_info_lin_19_01_1_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95002_info_lin_19_01_2_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95002_info_lin_19_01_3_20240911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95002_info_surf_04_00_20240911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95002_info_surf_99_00_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95002_liste_annexes_20240911.pdf Liste annexes
95002_liste_sup_20240911.pdf Liste sup
95002_plan_sup_20240911.pdf Plan sup
95002_orientations_amenagement_20240911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.