31407_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAC"


Informations

Nom du document DU_31407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAC
Maillage 31407 PAULHAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 16:32
Publié le 23/12/2024 à 16:54
Mis à jour le 23/12/2024 à 16:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 31407_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc4a847c8761d82d0862c88aff74fdb0
Producteur Mairie de Paulhac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5248084,43.7289071,1.5865878,43.7914039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31407_procedure_20241217.pdf Procédure
31407_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
31407_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
31407_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31407_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
31407_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
31407_info_lin_19_aep_20241217.pdf Info lin 19 aep
31407_info_lin_19_eu_20241217.pdf Info lin 19 eu
31407_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
31407_notice_sanitaire_20241217.pdf Notice sanitaire
31407_OAP_1_20241217.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Paulhac
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie@avocat-thibaud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie@avocat-thibaud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.