95535_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAGY"



Informations

Nom du document DU_95535
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAGY
Maillage 95535 SAGY
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2019 à 11:47
Publié le 22/10/2019 à 17:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95535_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc5b80bb93b538b8d23672bb54b445c3
Producteur Commune de Sagy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.939673645094975,49.03463232740728,1.9950337686141006,49.071527522503345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95535_annexes_20190221.pdf Annexes
95535_arrete_classement_inrastructures_transports_terrestre_20190221.pdf Arrete classement inrastructures transports terrestre
95535_carte_SUP_Sagy20190221.pdf Carte SUP
95535_fiches_architecturales_PNRVF_20190221.pdf Fiches architecturales PNRVF
95535_orientations_amenagement_20190221.pdf OAP
95535_padd_20190221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95535_plan_reseau_eau_potable_20190221.pdf Plan reseau eau potable
95535_reglement_20190221.pdf Règlement écrit
95535_schema_directeur_assainissement_20100221.pdf Schema directeur assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sagy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sagy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sagy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.