77055_PLU_20231106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROU-SUR-CHANTEREINE"


Informations

Nom du document DU_77055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROU-SUR-CHANTEREINE
Maillage 77055 BROU-SUR-CHANTEREINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2023 à 10:57
Publié le 17/11/2023 à 11:29
Mis à jour le 17/11/2023 à 11:29
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77055_PLU_20231106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc5e1dcbdfadb981fcc9bd0f051b81f6
Producteur Mairie de Brou sur Chantereine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROU-SUR-CHANTEREINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6213261,48.8739648,2.6574685,48.9035622]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77055_procedure_20231106.pdf Procédure
77055_rapport_20231106.pdf Rapport
77055_padd_20231106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77055_reglement_20231106.pdf Règlement écrit
77055_reglement_graphique_1_20231106.pdf Règlement graphique 1
77055_reglement_graphique_20231106.pdf Règlement graphique
77055_CAUE77_couleur_patrimoine_rehabilitation_20231106.pdf CAUE77 couleur patrimoine rehabilitation
77055_Contraintes_et_elements_informatifs_20231106.pdf Contraintes et elements informatifs
77055_Contrat_actions_Trames_Vertes_et_Bleues_20231106.pdf Contrat actions Trames Vertes et Bleues
77055_SAGE_MC_20231106.pdf SAGE MC
77055_arretes_sup_20231106.pdf Arretes sup
77055_info_lin_99_00_Bocages_allee_BC_Plan_alignement_20231106.pdf Info lin 99 00 Bocages allee BC Plan alignement
77055_info_lin_99_00_Carnot_Avenue_BC_Plan_alignement_20231106.pdf Info lin 99 00 Carnot Avenue BC Plan alignement
77055_info_lin_99_00_Carnot_rue_Plan_alignement_20231106.pdf Info lin 99 00 Carnot rue Plan alignement
77055_info_lin_99_00_Chantereine_Avenue_BC_Plan_alignement_20231106.pdf Info lin 99 00 Chantereine Avenue BC Plan alignement
77055_info_lin_99_00_JeanJaures_Avenue_BC_Plan_alignement_20231106.pdf Info lin 99 00 JeanJaures Avenue BC Plan alignement
77055_info_surf_19_01_1_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77055_info_surf_19_01_2_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77055_info_surf_19_01_3_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77055_info_surf_19_01_4_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77055_info_surf_19_01_5_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77055_liste_annexes_20231106.pdf Liste annexes
77055_liste_sup_20231106.pdf Liste sup
77055_plan_sup_20231106.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brou sur Chantereine
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@brousurchantereine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@brousurchantereine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.