65042_PLU_20240730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASTE"


Informations

Nom du document DU_65042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASTE
Maillage 65042 ASTE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 07:27
Publié le 01/08/2024 à 11:28
Mis à jour le 01/08/2024 à 11:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 65042_PLU_20240730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc86f9cbde62a1493e21839894100858
Producteur Communauté de communes de la Haute Bigorre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.1444234,42.9685847,0.2788729,43.0532135]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65042_procedure_20240730.pdf Procédure
65042_rapport_1_20240730.pdf Partie 1
65042_padd_20240730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65042_prescription_pct_07_00_20240730.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65042_prescription_surf_05_00_20240730.pdf Emplacement réservé
65042_reglement_20240730.pdf Règlement écrit
65042_reglement_graphique_1_20240730.pdf Règlement graphique 1
65042_info_surf_04_00_20240730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65042_info_surf_19_01_20240730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65042_info_surf_19_02_20240730.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
65042_info_surf_37_00_20240730.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65042_liste_annexes_20240730.pdf Liste annexes
65042_liste_sup_20240730.pdf Liste sup
65042_plan_sup_20240730.pdf Plan sup
65042_orientations_amenagement_20240730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.