77054_PLU_20250109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BROSSE-MONTCEAUX"



Informations

Nom du document DU_77054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BROSSE-MONTCEAUX
Maillage 77054 LA BROSSE-MONTCEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2025 à 17:34
Publié le 07/07/2025 à 17:26
Mis à jour le 07/07/2025 à 17:26
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77054_PLU_20250109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc8a8403967e22c71cb8a2afcab04832
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BROSSE-MONTCEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77054
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0036243,48.306507,3.051318,48.3647367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77054_procedure_20250109.pdf Procédure
77054_rapport_1_20250109.pdf Partie 1
77054_rapport_2_20250109.pdf Partie 2
77054_rapport_3_20250109.pdf Partie 3
77054_rapport_4_20250109.pdf Partie 4
77054_padd_20250109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77054_prescription_pct_07_00_1_20250109.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
77054_prescription_pct_07_00_2_20250109.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
77054_prescription_surf_01_00_20250109.pdf Espace boisé classé
77054_prescription_surf_02_00_20250109.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
77054_prescription_surf_05_02_20250109.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77054_prescription_surf_07_00_20250109.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
77054_prescription_surf_25_00_20250109.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77054_reglement_20250109.pdf Règlement écrit
77054_reglement_graphique_0_20250109.pdf Tableau d’assemblage
77054_reglement_graphique_1_20250109.pdf Règlement graphique 1
77054_reglement_graphique_2_20250109.pdf Règlement graphique 2
77054_reglement_graphique_3_20250109.pdf Règlement graphique 3
77054_info_lin_10_00_20250109.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77054_info_lin_19_01_1_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77054_info_lin_19_01_2_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77054_info_lin_19_02_1_20250109.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77054_info_lin_19_02_2_20250109.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77054_info_lin_19_02_3_20250109.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77054_info_lin_99_00_1_20250109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77054_info_lin_99_00_2_20250109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77054_info_lin_99_00_3_20250109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77054_info_pct_99_00_20250109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77054_info_surf_99_00_20250109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77054_liste_annexes_20250109.pdf Liste annexes
77054_liste_sup_20250109.pdf Liste sup
77054_plan_sup_20250109.pdf Plan sup
77054_orientations_amenagement_20250109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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