43062_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASPUZAC"


Informations

Nom du document DU_43062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASPUZAC
Maillage 43062 CHASPUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 14:28
Publié le 09/07/2026 à 10:43
Mis à jour le 09/07/2026 à 10:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 43062_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bca8089302f3a8c26e582b2ba147497f
Producteur Mairie de Chaspuzac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASPUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43062
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.716943,45.049154,3.785026,45.0800117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43062_procedure_20260309.pdf Procédure
43062_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
43062_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
43062_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43062_prescription_surf_05_00_20260309.pdf Emplacement réservé
43062_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
43062_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
43062_annexes_sanitaires_20260309.pdf Annexes sanitaires
43062_info_lin_19_01_1_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43062_info_lin_19_01_2_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43062_info_lin_19_01_3_202060309.pdf Info lin 19 01 3
43062_info_surf_04_00_20260309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43062_info_surf_08_00_1_20260309.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
43062_info_surf_08_00_2_20260309.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
43062_info_surf_14_00_20260309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43062_info_surf_27_00_20260309.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
43062_info_surf_32_00_1_20260309.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
43062_info_surf_32_00_2_20260309.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
43062_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes
43062_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
43062_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
43062_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaspuzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaspuzac@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chaspuzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaspuzac@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.