29097_PLU_20111108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-GUIMILIAU"


Informations

Nom du document DU_29097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMPAUL-GUIMILIAU
Maillage 29097 LAMPAUL-GUIMILIAU
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 16:21
Publié le 17/07/2023 à 16:40
Mis à jour le 17/07/2023 à 16:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29097_PLU_20111108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bcb0e223745eced1de97d363217ea41c
Producteur Mairie de LAMPAUL-GUIMILIAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMPAUL-GUIMILIAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.0795245,48.4538611,-4.0063219,48.5064537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29097_procedure_20111108.pdf Procédure
29097_rapport_20111108.pdf Rapport
29097_padd_20111108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29097_reglement_20111108.pdf Règlement écrit
29097_reglement_graphique_20111108.pdf Règlement graphique
29097_info_surf_14_1_20111108.pdf Info surf 14 1
29097_prescription_surf_05_1_20111108.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
29097_orientations_amenagement_20111108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LAMPAUL-GUIMILIAU
Téléphone : Aucun
Courriel : acceuil@mairie-lampaul-guimiliau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lampaul-guimiliau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.