21148_PLU_20160509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARREY-SUR-SAONE"


Informations

Nom du document DU_21148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARREY-SUR-SAONE
Maillage 21148 CHARREY-SUR-SAONE
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2018 à 15:31
Publié le 10/09/2018 à 15:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21148_PLU_20160509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bccacf2044c8f1eb5c2c2efa131cbcd1
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARREY-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.1296770062486,47.07845547388817,5.173289689993793,47.11792268692625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21148_info_lin_19_01_20160509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21148_info_lin_99_00_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21148_info_pct_99_00_1_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21148_info_pct_99_00_2_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21148_info_pct_99_00_3_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21148_info_pct_99_00_4_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
21148_info_surf_17_00_20160509.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21148_info_surf_99_00_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21148_liste_sup_20160509.pdf Liste sup
21148_orientations_amenagement_1_20160509.pdf OAP 1
21148_padd_20160509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21148_plan_sup_20160509.pdf Plan sup
21148_prescription_surf_02_00_20160509.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21148_procedure_20160509.pdf Procédure
21148_rapport_20160509.pdf Rapport
21148_reglement_20160509.pdf Règlement écrit
21148_reglement_graphique_1_20160509.pdf Règlement graphique 1
21148_reglement_graphique_2_20160509.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charrey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charrey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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