57666_PLU_20240314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE"


Informations

Nom du document DU_57666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE
Maillage 57666 TERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 11:41
Publié le 04/04/2024 à 09:12
Mis à jour le 04/04/2024 à 09:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57666_PLU_20240314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bce50e68d2c76f2869fd2930283cbd4a
Producteur Commune de Terville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57666
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1152644,49.3325998,6.151713,49.3580735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57666_procedure_20240314.pdf Procédure
57666_rapport_1_20240314.pdf Partie 1
57666_rapport_2_20240314.pdf Partie 2
57666_padd_20240314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57666_reglement_20240314.pdf Règlement écrit
57666_reglement_graphique_1_20240314.pdf Règlement graphique 1
57666_info_surf_04_20240314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57666_orientations_amenagement_20240314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.